Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAPE JEAN
EXPORFRANCE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1262061
Date de dépôt :
21/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/02/1994

Présentation de la marque PAPE JEAN

Déposée le 21 février 1984 par la Société Anonyme (SA) EXPORFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAPE JEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EXPORFRANCE domicilié(e) 14, rue Gambetta, LE MESNIL-LE-ROI, 78600 MAISONS LAFFITTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE PICARD - France.

La marque PAPE JEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1262061.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAPE JEAN est expirée depuis le 21 février 1994.

EXPORFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : AS AND CO , POLY , PERE VINCENT , POLY , AS ECO L'AS DE L'ECONOMIE , VILLA MEDICIS , FLORENCE B , HAASBRÄU , ASDECO L AS DE L ECONOMIE , MARQUIS DE SOURDIS


EXPORFRANCE (Société Anonyme) - 14, rue Gambetta, LE MESNIL-LE-ROI, 78600 MAISONS LAFFITTE - France


OFFICE PICARD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-30

Vins, alcools, apéritifs et liqueurs.